Les présentes Conditions Générales d'Utilisation / Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGU/CGV ») décrivent les termes et conditions dans lesquels la Société VASCA (ci-après « VASCA ») dont le siège social est situé au 11 bis, rue de Moscou 75008 Paris, immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 513 544 924 (la « Société ») fournit un service de promotion et de diffusion en ligne d’œuvres originales sur le site www.upblisher.com (ci-après le « Service » ou « le site ») fournies par des auteurs (ci-après « l’auteur ») à destination de lecteurs (ci-après « le lecteur »).
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| Auteurs | Lecteurs |
|---|---|
| Civilité * [Liste déroulante] | Civilité * [Liste déroulante] |
| NOM * [Input] | NOM * [Input] |
| Prénom * [Input] | Prénom * [Input] |
| Pseudo [Input] – Par défaut, « Prénom et NOM » | E-mail * [Input] – Vérification de la forme du mail |
| E-mail* [Input] – Vérification de la forme du mail | Mot de passe * [Input] |
| Mot de passe* [Input] | Confirmation de mot de passe * [Input] |
| Confirmation de mot de passe * [Input] | Pseudo [Input]– Par défaut, « Prénom et NOM » |
| Code postal* [Input] | Préférences de lecture |
| Ville* [Input] | |
| Pays* [Input] | |
| Date de naissance* [3 Listes déroulantes] | |
| Nombre d’œuvres écrites [Input] | |
| Nombre d’œuvres en projet [Input] | |
| Langue d’écriture* [Liste déroulante] | |
| Catégorie d’écriture* [Liste déroulante] | |
| Forme d’écriture* [Liste déroulante] | |
| Avez-vous déjà publié ? * [Liste à puce – Oui/Non] |
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Le nom de Compte ou login doit respecter au minimum les règles suivantes :
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Les sanctions sont fonction de la gravité de la violation. Elles pourront consister, de manière non limitative, en les actions suivantes :
La société se réserve le droit d'appliquer n'importe quelle sanction à un Compte, compte tenu de la gravité de la violation, sans obligatoirement avertir ou appliquer une sanction de durée moindre au préalable. Vous acceptez que ces sanctions soient sans appel et vous acceptez que vous ne pourrez en aucun cas contester les décisions prises par la Société.
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La Société se réserve le droit de modifier les conditions générales à tout moment.
Chaque modification prendra effet à compter de sa mise en ligne sur le site. La Société s’engage à informer préalablement les membres par courrier électronique ou par affichage sur le site. En cas de refus de la modification, l’utilisateur ne devra plus utiliser le site ou les services concernés par la modification et son compte pourra être supprimé sans qu’il puisse prétendre à une quelconque indemnité. Toute utilisation du site après la mise en ligne de la modification vaut acceptation de ladite modification.
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